- APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction (2005/2009) ; arrêté d'APB n°883 en date du 01/07/2009. - APB prairie humide de la Chaux à Montholier.- Dossier d'instruction (2000/2009) ; arrêté d'APB n°559 du 12/05/2009. Recours contentieux d'un particulier contre l'APB : requête rejetée par TA le 30/09/2010 (2009-2010).
Date
2000-2010
Cote
2286W50
-
Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- BIODIVERSITE
- Arrêtés de biotopes
- - APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction...
Producteur :
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public