• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisations périmées de jeux.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2268W247

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Autorisations périmées de jeux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Autorisations périmées de jeux.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2268W246

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Autorisations périmées de jeux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Autorisations des jeux en casinos.

    Date

    1993

    Cote

    2268W245

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Autorisations des jeux en casinos.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet