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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réunion de la Franche-Comté à la France.

    Date de publication

    1866

    Auteur

    ALVISET H.[auteur]

    Cote

    Br704

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Réunion de la Franche-Comté à la France.
  2. Résultat n°2

    Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M. Alviset, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1856. Origines des institutions judiciaires.

    Date de publication

    1856

    Auteur

    ALVISET H.[auteur]

    Cote

    Br151

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M....
  3. Résultat n°3

    Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M. Alviset, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1853. Coutumes et ordonnances de Franche-Comté.

    Date de publication

    1853

    Auteur

    ALVISET H.[auteur]

    Cote

    Br703

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M....