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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réunion de la Franche-Comté à la France.
Cote
Br704
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br501-750
  • Réunion de la Franche-Comté à la France.
Résultat n°2

Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M. Alviset, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1856. Origines des institutions judiciaires.
Cote
Br151
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br1-250
  • Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M....
Résultat n°3

Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M. Alviset, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1853. Coutumes et ordonnances de Franche-Comté.
Cote
Br703
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br501-750
  • Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M....