311 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD
Cote
2405W19
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • DIRECTION/COORDINATION
  • Préparation et gestion budgétaires
  • Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD
Résultat n°2

Echantillon patronymique
Cote
2749W/28-2749W/32
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels
  • Dossiers clos en 2016
  • Echantillon patronymique
Résultat n°3

{Rapports annuels d'activités,} 1991-1998
Cote
2405W2
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • DIRECTION/COORDINATION
  • Généralités
  • {Rapports annuels d'activités,} 1991-1998
Résultat n°4

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.
Cote
2268W346
 Date
1976-1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...
Résultat n°5

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 1993}BI - BOI
Cote
2405W42
 Date
1964-1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • AIDE SOCIALE
  • Dossiers d'aide sociale
  • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...
Résultat n°6

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2002}BOI - BOU
Cote
2405W115
 Date
1964-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • AIDE SOCIALE
  • Dossiers d'aide sociale
  • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...
Résultat n°7

Echantillon géographique, Chaussin, A-B
Cote
2421W8
 Date
1983-2008
 Lieu
Chaussin, commune
 Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Secteur Chaussin Parcey (D1)
  • Echantillon géographique, Chaussin, A-B
Résultat n°8

{Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés en 1982}BR - BZ
Cote
2406W70
 Date
1964-1982
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • AIDE SOCIALE
  • Aide sociale aux adultes
  • {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares...
Résultat n°9

{Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés entre 1970 et 1978}BOR - BOUR
Cote
2406W57
 Date
1964-1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • AIDE SOCIALE
  • Aide sociale aux adultes
  • {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares...
Résultat n°10

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BRUN - BUF
Cote
2405W100
 Date
1964-1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • AIDE SOCIALE
  • Dossiers d'aide sociale
  • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...
Résultat n°11

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BREVO - BRIH
Cote
2405W97
 Date
1964-1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • AIDE SOCIALE
  • Dossiers d'aide sociale
  • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...
Résultat n°12

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BERTH - BERTO
Cote
2405W70
 Date
1964-1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • AIDE SOCIALE
  • Dossiers d'aide sociale
  • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...
Résultat n°13

dossiers de BA à BORG
Cote
2311W2
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Rétablissement financier personnel et accompagnement...
  • Accompagnements sociaux liés au logement autonome :...
  • dossiers de BA à BORG
Résultat n°14

{Bénéficiaires décédés entre 1984 et 2004 (dossiers non traités pour les recours sur succession)}BOR - BOU
Cote
2405W132
 Date
1964-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • AIDE SOCIALE
  • Dossiers d'aide sociale
  • {Bénéficiaires décédés entre 1984 et 2004 (dossiers...
Résultat n°15

Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon patronymique B et T
Cote
2421W30
 Date
1996-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Secteur Montmirey Champvans (D5)
  • Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon...
Résultat n°16

Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur général des services du conseil général
Cote
2405W27
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • DIRECTION/COORDINATION
  • Activités de la direction
  • Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur...
Résultat n°17

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2001}BIL - BL
Cote
2405W105
 Date
1964-2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • AIDE SOCIALE
  • Dossiers d'aide sociale
  • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...
Résultat n°18

{Rapports annuels d'activités} 1984-1990
Cote
2405W1
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • DIRECTION/COORDINATION
  • Généralités
  • {Rapports annuels d'activités} 1984-1990
Résultat n°19

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BRIL - BRO
Cote
2405W98
 Date
1964-1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • AIDE SOCIALE
  • Dossiers d'aide sociale
  • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...
Résultat n°20

{Correspondances et dossiers émanant du bureau de l'Aide sociale et relatifs au fonctionnement du service et à la politique d'action sociale départementale}
Cote
2406W33
 Date
1969-1984
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • AIDE SOCIALE
  • Généralités
  • {Correspondances et dossiers émanant du bureau de l'Aide...