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Résultat n°1

Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD

Date

1999-2001

Cote

2405W19

Résultat n°2

Echantillon patronymique

Date

-

Cote

2749W/28-2749W/32

Résultat n°3

{Rapports annuels d'activités,} 1991-1998

Date

1991-1998

Cote

2405W2

Résultat n°4

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.

Date

1976-1988

Cote

2268W346

Résultat n°5

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 1993}BI - BOI

Date

1964-1993

Cote

2405W42

Résultat n°6

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2002}BOI - BOU

Date

1964-2002

Cote

2405W115

Résultat n°7

Echantillon géographique, Chaussin, A-B

Date

1983-2008

Cote

2421W8

Résultat n°8

{Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés en 1982}BR - BZ

Date

1964-1982

Cote

2406W70

Résultat n°9

{Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés entre 1970 et 1978}BOR - BOUR

Date

1964-1978

Cote

2406W57

Résultat n°10

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BRUN - BUF

Date

1964-1993

Cote

2405W100

Résultat n°11

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BREVO - BRIH

Date

1964-1993

Cote

2405W97

Résultat n°12

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BERTH - BERTO

Date

1964-1993

Cote

2405W70

Résultat n°13

dossiers de BA à BORG

Date

2004-2006

Cote

2311W2

Résultat n°14

{Bénéficiaires décédés entre 1984 et 2004 (dossiers non traités pour les recours sur succession)}BOR - BOU

Date

1964-2004

Cote

2405W132

Résultat n°15

Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon patronymique B et T

Date

1996-2004

Cote

2421W30

Résultat n°16

Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur général des services du conseil général

Date

1993-1999

Cote

2405W27

Résultat n°17

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2001}BIL - BL

Date

1964-2001

Cote

2405W105

Résultat n°18

{Rapports annuels d'activités} 1984-1990

Date

1984-1990

Cote

2405W1

Résultat n°19

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BRIL - BRO

Date

1964-1993

Cote

2405W98

Résultat n°20

{Correspondances et dossiers émanant du bureau de l'Aide sociale et relatifs au fonctionnement du service et à la politique d'action sociale départementale}

Date

1969-1984

Cote

2406W33