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  1. Résultat n°1

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Centre de formation professionnelle pour adultes de Lons-le-Saunier. Centre jurassien de productivité industrielle : historique, coupures de presse, programme d'actions, statuts, compte-rendus de réunions. Centre jurassien de formation : demande de subventions, notes manuscrites, compte-rendus de réunions, budget prévisionnel.

    Date

    1972-1982

    Cote

    1112W63

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  2. Résultat n°2

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Fond d'industrialisation : notes manuscrites, compte-rendus de réunion (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1112W76

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  3. Résultat n°3

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aides à l'implantation d'entreprises diverses (1975-1981).

    Date

    1975-1981

    Cote

    1112W152

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aides...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  4. Résultat n°4

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : assemblées générales des 4 février et 21 février 1983 : comptes-rendus, feuilles de présence, solde budgétaire au 28 février 1983, budget prévisionnel de cessation d'activité (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1112W4

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  5. Résultat n°5

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Activité du Conseil National de l'Economie Rurale et de la Productivité (CNERP) : dossier sur cet organisme (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1112W68

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  6. Résultat n°6

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Fédération française d'économie montagnarde, congrès de 1982 : rapports des commissions (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1112W71

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  7. Résultat n°7

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale, "La Franche-Comté et le VIème Plan" : coupures de presse, comptes-rendus de réunions, thèmes de réflexions pour la préparation du plan ; "La Franche-Comté et le VIIème Plan" : coupures de presse.

    Date

    1968-1976

    Cote

    1112W41

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  8. Résultat n°8

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : carnets des bulletins de salaires (1973-1982).

    Date

    1973-1982

    Cote

    1112W18

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : carnets...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  9. Résultat n°9

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : courrier arrivée et départ (sur cahiers) (1979-1983).

    Date

    1979-1983

    Cote

    1112W7

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  10. Résultat n°10

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Lons-le-Saunier - Entreprise GAUTHIER à Lons-le-Saunier (serrurerie d'art), projet d'extension de l'entreprise : demande d'aide. - Société SCIB à Lons-le-Saunier (entreprise de chauffage), dépôt de bilan de la société (1980-1981). - Société JURA AUTOMOBILES à Lons-le-Saunier, liquidation de la société (1977). - MOREY S.A. à Lons-le-Saunier (bobinage de transformation et mécanique générale), demandes de prime (1977 ; 1982). - Entreprise BRUGNOT à Lons-le-Saunier (machines agricoles), implantation à Montmorot (1978). - Etablissements PELEN à Lons-le-Saunier (chocolatier), demande de prime aux investissements économisant l'énergie. - Société GICEP (appareils électriques), projet d'installation à Courlaoux (1980). - Société CJR - SKF (industrie métallique), projet de fermeture de l'usine de Lons-le-Saunier (1977). - Restaurant, projet d'installation sur la zone industrielle de Lons-le-Saunier (1973).

    Date

    1973-1982

    Cote

    1112W125

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  11. Résultat n°11

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale, état économique de la région. Productivité des ouvriers, syndicats, grève : coupures de presse (1973-1978).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1112W49

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  12. Résultat n°12

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : réunions du Comité Directeur (12 janvier et 21 février 1983), convocations, listes des membres présents, budget prévisionnel de cessation d'activité (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1112W6

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  13. Résultat n°13

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Champagnole - Société BURTIN (commerce et réparation d'électroménager), projet d'extension à Champagnole (1980). - Société MARCHAND au Pasquier (menuiserie), projet d'augmentation de la production et diversification (1974). - Société CESBI à Monnet-la-Ville, aide pour l'acquisition d'un terrain et d'un bâtiment (1982). - Société MARGUET à Champagnole (recyclage du bois), création d'une installation de fabrique de briquettes, demande d'aides (1979-1981).

    Date

    1974-1982

    Cote

    1112W122

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  14. Résultat n°14

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Morez, commune de Morez, demande d'aide de l'Etat pour l'acquisition d'une ancienne usine (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1112W113

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  15. Résultat n°15

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan d'aménagement rural de la région des Lacs : notes, compte-rendus de réunions (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1112W106

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  16. Résultat n°16

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : courrier manuscrit (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1112W14

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  17. Résultat n°17

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique, dont l'Institut de développement industriel : coupures de presse, compte-rendu de l'Assemblée générale (1971-1977).

    Date

    1971-1977

    Cote

    1112W74

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  18. Résultat n°18

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : assemblées générales, ordres du jour, comptes-rendus, budget prévisionnel (1974-1980).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1112W2

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  19. Résultat n°19

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société RISKOFF à Censeau (conserverie d'escargots), aide à la reprise de la société (1982). - Dossier Nouveau aux Arsures, ouvrier au chômage voulant créer une entreprise de distribution de surgelés aux Arsures (1981-1982). - Dossier COMBETTE à Censeau, projet de scierie : demande d'aide (1979). - Entreprise GAILLARD à Censeau (artisan menuisier ébéniste), recherche d'un local (1982). - Société CHAUVIN à Censeau (SARL de négoce de bétail), projet de création d'une nouvelle société et demande d'aides (1982). - Etablissements SALOMON à Mignovillard (skis) : coupures de presse (1980), projet d'extension (1979).

    Date

    1979-1982

    Cote

    1112W127

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  20. Résultat n°20

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'activité économique. Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) du Jura : liste des membres, statut du personnel, convention entre le COMEX et la CCI, comptes-rendus d'activité (1972-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    1112W80

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  21. Résultat n°21

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Institution de retraite nationale interprofessionnelle des salariés (IRNIS) : statuts, réglements, circulaires (1975-1982).

    Date

    1975-1982

    Cote

    1112W92

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Institution...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  22. Résultat n°22

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Arbois. - Etablissements LAURIOZ à Arbois, projet de rachat de la société : bilan (1971-1972). - Scierie GUICHARD à Villette-les-Arbois, projet d'extension à Montigny-les-Arsures. - Société LVI (vitrage isolant), construction d'une usine à Arbois (1976-1979). - Société VALLET à Arbois (vente de matériel agricole), demandes d'aides (1981). - Société MUSSY à Arbois (construction de matériel viticole et fromager), demande d'aide financière (1981-1982) ; projet de construction d'un atelier à Arbois (1977-1979).

    Date

    1971-1982

    Cote

    1112W121

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  23. Résultat n°23

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Présidents des Conseils généraux de Franche-Comté : liste nominative, coupures de presse. Rôle des établissements publics régionaux. Création du Comité économique et social. Comités régionaux d'expansion, représentants : liste nominative.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1112W38

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Présidents...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  24. Résultat n°24

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Nouveaux locaux : notes, convention entre le COMEX et la Chambre de Commerce et d'Industrie. Construction et déménagement, propositions de diverses entreprises (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1112W35

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Nouveaux...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  25. Résultat n°25

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Activité du Conseil National de l'Economie Rurale et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, rôle du CNERP (1973-1978).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1112W64

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  26. Résultat n°26

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : courrier (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1112W10

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  27. Résultat n°27

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). - Centre régional d'information : notes manuscrites (1976) - Sociétés d'Economie Mixte : coupures de presse (1973-1978) - Association des responsables des transports de l'industrie, du commerce et de l'agriculture, congrès des 20 et 21 janvier 1982 à Paris - Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques, réunion : programme (1981)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1112W93

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). - Centre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  28. Résultat n°28

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1112W24

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  29. Résultat n°29

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan d'occupation des sols (POS) de Poligny : notes manuscrites (1978), listes des entreprises industrielles, commerciales et artisanales (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1112W104

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  30. Résultat n°30

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Rôle des décideurs. Contacts entre la Préfecture et les entreprises ; aide au petit commerce de montagne : dossier ; aide à la création d'entreprises.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1112W40

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Rôle...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  31. Résultat n°31

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Activité du Conseil National de l'Economie Rurale et de la Productivité (CNERP), congrès du CNERP à Besançon (1981-1983).

    Date

    1981-1983

    Cote

    1112W67

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  32. Résultat n°32

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale. Population active : coupures de presse. Secteurs d'activités : coupures de presse, liste d'entreprises jurassiennes.Répartition par secteur d'activité : agro-alimentaire, automobiles, cycles, bâtiments, constructions métalliques, industrie chimique, industrie électrique.

    Date

    1966-1981

    Cote

    1112W42

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  33. Résultat n°33

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Chambre de Commerce et d'Industrie du Jura, activité : comptes-rendus des réunions de la Commission d'aménagement du territoire, Assemblées générales.

    Date

    1973-1980

    Cote

    1112W81

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  34. Résultat n°34

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : comptes (1978-1981).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1112W33

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : comptes...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  35. Résultat n°35

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Commission de l'emploi : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1982

    Cote

    1112W61

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  36. Résultat n°36

    La Gazette du salon

    Date

    2018

    Cote

    Per1908

    • Contexte : Périodiques
    • Per1901-2000
    • La Gazette du salon
  37. Résultat n°37

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : assemblée générale du 24 février 1982 : convocations, compte-rendu, articles de presse, liste des personnes présentes, budget prévisionnel (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1112W3

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  38. Résultat n°38

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Prime au développement régional : Journal Officiel du 19 avril 1980. Prime au développement artisanal : décret du 14 mai 1979, liste des communes classées en zone de montagne (1979). Prime à l'installation d'entreprises artisanales : décret du 15 mars 1979, dossier, circulaires (1979-1981). Prime d'orientation agricole, demande de participation financière de l'Etat (1980). Prime à l'économie d'énergie (1981) ; primes aux investissements économisant l'énergie (1980).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1112W148

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Prime...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  39. Résultat n°39

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de Château-des-Prés, demande d'extension pour la lunetterie communale (1977) - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de Prénovel, implantation d'un boucher charcutier : notes manuscrites (1979) - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet de rachat de la SA Sésame par la commune : coupures de presse (1982), dossiers de financement (1981-1982).

    Date

    1977-1982

    Cote

    1112W116

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  40. Résultat n°40

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Infrastructures, liaisons ferroviaires en Franche-Comté, propositions d'amélioration : dossier d'élaboration, compte-rendus de réunion (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1112W53

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Infrastructures,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  41. Résultat n°41

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique.Administrations et organismes départementaux (1972-1980) : - Jeune Chambre Economique : coupures de presse, correspondance. - Maison pour Tous : coupures de presse. - Direction départementale de l'Equipement : coupures de presse. - Comité de développement cantonal : coupures de presse, statuts. - Maison de la Franche-Comté sur l'A 36 : coupures de presse, réunions, statuts. - Chambre des Métiers : coupures de presse, études enquêtes. - Syndicat Intercommunal d'Electrification et d'Equipement Collectif (SIDEC) : coupures de presse.

    Date

    1972-1980

    Cote

    1112W87

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  42. Résultat n°42

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes (Arbois, Poligny, Salins-les-Bains, Champagnole, Lons-le-Saunier, Morez, Saint-Amour, Saint-Claude) : étude, coupures de presse (1973-1979).

    Date

    1973-1979

    Cote

    1112W103

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  43. Résultat n°43

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Activité du Conseil National de l'Economie Rurale et de la Productivité (CNERP) (1974-1979).

    Date

    1974-1979

    Cote

    1112W65

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  44. Résultat n°44

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Infrastructures, aérodromes : coupures de presse (1972-1980).

    Date

    1972-1980

    Cote

    1112W50

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Infrastructures,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  45. Résultat n°45

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Association pour le développement et l'aménagement du Haut-Jura, activité : compte-rendus de réunions (1978-1982).

    Date

    1978-1982

    Cote

    1112W72

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  46. Résultat n°46

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique.Organismes régionaux (1969-1981) : - Chambres d'Agriculture : coupures de presse. - Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) : coupures de presse, documents.- Centre d'études économiques régionales de Franche-Comté : statut, réunions. - Comité d'action pour le progrès économique et social du Haut-Rhin : rapport d'activité. - Conseil national des économies régionales et de productivité. - Centre régional de productivité de Strasbourg, réunion. - Dossier de présentation de l'Association pour le développement de l'Ouest Atlantique. - Dossier Franche-Comté.

    Date

    1969-1981

    Cote

    1112W88

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  47. Résultat n°47

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Dossier Etablissement Public Régional, opération "cadres chômeurs", promotion des technologies (1981-1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    1112W77

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  48. Résultat n°48

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Réunions, salons, congrès (1982). Offres d'organismes pour le COMEX (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1112W94

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Réunions,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  49. Résultat n°49

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan d'aménagement rural de Nozeroy : notes (1979-1980), compte-rendus de réunions (1977-1980).

    Date

    1977-1980

    Cote

    1112W108

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  50. Résultat n°50

    Aides à la filière Tournerie-tabletterie et construction bois.

    Date

    1995-2013

    Cote

    2739W/78-2739W/84

    • Contexte : Développement industriel du Jura
    • Aides à la filière Tournerie-tabletterie et construction...

    Producteur :

    Dossiers de la Direction régionale de l'industrie et de la recherche (DRIRE), division du Développement industriel puis de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE).


    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)

  51. Résultat n°51

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : courrier (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1112W12

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  52. Résultat n°52

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Service de documentation des élus locaux et de l'expansion économique : invitation à l'assemblée générale de 1982. Activité du centre de documentation : liste des entreprises par canton et secteur. Agence de l'innovation en milieu rural, réunions. Commission paritaire des publications et agences de presse, refus de l'intégration du centre de documentation du COMEX. Documentation publiée par le COMEX : études sur les cantons du Jura.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1112W59

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Service...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  53. Résultat n°53

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : feuilles de salaires du personnel, cahier de salaires du personnel (1972-1983).

    Date

    1972-1973

    Cote

    1112W19

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : feuilles...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  54. Résultat n°54

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1980-1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1112W23

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  55. Résultat n°55

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale. Economie de la Franche-Comté : coupures de presse, recensements et études par région (Dole, Lons-le-Saunier, Arbois - Poligny - Salins-les-Bains, Saint-Amour, Champagnole) (1968-1981).

    Date

    1968-1981

    Cote

    1112W44

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  56. Résultat n°56

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Offres et demandes classées (1975-1981).Association Nationale des maîtres chiens, recherche de locaux, statuts de l'association, propositions de locaux par diverses communes. Demandes de locaux industriels vacants : dossiers entreprises (1976-1980 ; 1979-1981).

    Date

    1975-1981

    Cote

    1112W140

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Offres...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  57. Résultat n°57

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : frais de déplacements et de mission (1974-1979).

    Date

    1974-1979

    Cote

    1112W29

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : frais...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  58. Résultat n°58

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Moyens, personnel, comptabilité, finances, locaux (1978). Personnel, candidatures à l'emploi de documentaliste (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1112W15

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Moyens,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  59. Résultat n°59

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Comité d'expansion économique de Haute-Saône : notes manuscrites. Comités d'expansion économique d'autres régions : - Bourgogne : compte-rendu d'activité. - Tarn : compte-rendu d'activité.Comités d'expansion économique d'autres département : coupures de presse, notes sur les comités d'expansion économique de Reims, du Doubs, de Haute-Marne.

    Date

    1974-1980

    Cote

    1112W86

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  60. Résultat n°60

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Travail à temps partiel, aménagement du temps partiel : coupures de presse (1975-1981). Chômage, mesures pour l'emploi : coupures de presse (1977-1981).

    Date

    1975-1981

    Cote

    1112W150

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Travail...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  61. Résultat n°61

    Aides à la filière des pipes.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2739W/85-2739W/86

    • Contexte : Développement industriel du Jura
    • Aides à la filière des pipes.

    Producteur :

    Dossiers de la Direction régionale de l'industrie et de la recherche (DRIRE), division du Développement industriel puis de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE).


    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)

  62. Résultat n°62

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils à diverses entreprises. - Entreprise GICQUIAU (jouets en plastique), projet d'implantation, recherche d'un local (1978-1979). - HACHETTE, recherche d'usines pour l'implantation des Jeux Hachette (1973). - Entreprise JAGER, recherche de locaux et terrains pour monter une petite entreprise (chauffe-eau...) (1977). - Entreprise ISOREL, projet d'installation dans le jura d'une unité de production (1974). - dossier MORIN, responsable d'un centre d'équitation à Flacey-en-Bresse, veut organiser à Chalain des championnats d'Europe (1982). - SMIF (matériel frigorifique), aide à l'implantation et à l'extension (1981). - Société BRACON (fabrique de cartonnages), recherche d'un partenaire (1982). - Entreprise CAUSERET (groupement européen pharmaceutique), recherche de partenaires (1980). - Société LCE (mobilier en kit), projet d'implantation dans le Jura (1981-1982). - Société UMITOL (produits sidérurgiques), demande de primes (1981). - Etablissements VF COMFORT (chauffage central, sanitaire), recherche d'un local dans le Jura (1979 ; 1982).

    Date

    1973-1982

    Cote

    1112W138

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  63. Résultat n°63

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Salon de coiffure de Monsieur Zerbib, projet de transformation : notes (1980). - Entrepôts Intermarché à Dole : notes (1979-1980). - Entreprise GEAI 80 (découpage à froid), recherche de bâtiments industriels vers Dole. - Entreprise HOFFMANN - LAROCHE (parfums, édulcorants), projet d'implantation à Dole. - SICTOM (incinération de déchets), projet d'extension de l'usine de Dole. - Entreprise DEMUS à Dole (imprimerie typographie), projet de reprise de l'entreprise (1981). - Etablissements BOURGEOIS à Foucherans (scierie), recherche d'un nouveau site proche de Dole pour l'extension : notes (1980). - dossier NORMAND - GUINCHARD à Dole, anciens salariés voulant créer une entreprise d'installation électrique téléphonique. - dossier SEGUT - AMGONNIN (usinage mécanique de précision), projet d'installation hors de Dole : notes (1980). - Canton de Rochefort-sur-Nenon, dossier Rondot, projet de construction d'un hôtel à Authume

    Date

    1979-1981

    Cote

    1112W120

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  64. Résultat n°64

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Saint-Claude, Entreprise MAYET à Saint-Lupicin (matières plastiques) : courrier (1977-1978), notes (1977-1978, 1980-1981), projets d'aménagement (1977) - Canton de Dole, Entreprise MAYET à Dole : déclaration d'entreprise classée (1978).

    Date

    1977-1981

    Cote

    1112W119

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  65. Résultat n°65

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : rapports d'activité (1974-1982).

    Date

    1974-1982

    Cote

    1112W57

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : rapports...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  66. Résultat n°66

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Infrastructures, liaisons ferroviaires en Franche-Comté : dossier, projets d'études (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1112W52

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Infrastructures,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  67. Résultat n°67

    Aides à la filière de la lunetterie.

    Date

    1982-2013

    Cote

    2739W/87-2739W/102

    • Contexte : Développement industriel du Jura
    • Aides à la filière de la lunetterie.

    Producteur :

    Dossiers de la Direction régionale de l'industrie et de la recherche (DRIRE), division du Développement industriel puis de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE).


    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)

  68. Résultat n°68

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Assurances et prêts personnels : dossier.Caisse de retraite : bordereau.

    Date

    1974-1982

    Cote

    1112W25

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Assurances...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  69. Résultat n°69

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1112W22

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  70. Résultat n°70

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Offres et demandes diverses de locaux : dossiers de différentes sociétés (1976-1979). Locaux industriels vacants vendus par la suite (1976-1978).

    Date

    1976-1979

    Cote

    1112W141

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Offres...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  71. Résultat n°71

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Saint-Julien, commune de Gigny : notes (1981) ; demande d'aide à l'industrialisation (1981), courrier (1979-1980).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1112W111

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  72. Résultat n°72

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Tourisme : coupures de presse (1974-1981).Camping-caravaning : coupures de presse (1972-1979) ; fréquentation des campings jurassiens (1979). Maisons familiales de vacances et ruches : coupures de presse (1973-1978).

    Date

    1972-1981

    Cote

    1112W97

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Tourisme...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  73. Résultat n°73

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide aux travailleurs privés d'emploi : coupures de presse (1974-1979). Fonds national de l'emploi : coupures de presse (1976-1980).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1112W151

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  74. Résultat n°74

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Grandes surfaces : coupures de presse (1973-1981). Points de vente : coupures de presse (1972-1981). Commerce et artisanat en milieu rural : coupures de presse (1980), compte-rendus de réunions (1975-1976).

    Date

    1972-1981

    Cote

    1112W100

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Grandes...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  75. Résultat n°75

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Personnel, recrutement d'une secrétaire : dossiers de candidatures, entretiens, tests (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1112W16

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Personnel,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  76. Résultat n°76

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

    Date

    1976-1982

    Cote

    1112W110

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  77. Résultat n°77

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan d'aménagement rural de la Petite Montagne : contrat de pays de la Petite Montagne (1982), compte-rendus de réunions (1979-1981).

    Date

    1979-1982

    Cote

    1112W105

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  78. Résultat n°78

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique, dont l'Agence Nationale pour l'Emploi : rapports d'activité, fiches (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1112W78

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  79. Résultat n°79

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), comptabilité : justificatifs de caisse, budget, subventions, cotisations, budget prévisionnel de cessation d'activité (1980-1983).

    Date

    1980-1983

    Cote

    1112W34

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), comptabilité...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  80. Résultat n°80

    Les investissements privés et le concours financier de l'Etat.

    Date de publication

    1959

    Auteur

    LAGACHE Michel

    Cote

    8oG287

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Les investissements privés et le concours financier...