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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers des commissaires et officiers de police : dossiers individuels établis par les renseignements généraux

    Date

    1959-1984

    Cote

    1149W75

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Dossiers des commissaires et officiers de police :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  2. Résultat n°2

    Réquisitions de la force publique pour les expulsions locatives.

    Date

    1999

    Cote

    2268W181

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Réquisitions de la force publique pour les expulsions...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Notes et avancements des policiers nationaux dans la ville de Dole : avis et notations donnés par les sous-préfets

    Date

    1946-1983

    Cote

    1149W76

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Notes et avancements des policiers nationaux dans la...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Exercices des droits syndicaux des policiers de Dole.

    Date

    1965-1978

    Cote

    1149W77

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Exercices des droits syndicaux des policiers de Dole.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  5. Résultat n°5

    Réquisitions de la force publique pour les expulsions locatives.

    Date

    2000

    Cote

    2268W182

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Réquisitions de la force publique pour les expulsions...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Dossier d'un ancien policier évoqué en réunion de police.

    Date

    1998

    Cote

    2268W294

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réunions de police
    • Dossier d'un ancien policier évoqué en réunion de police.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet