ADMINISTRATION PREFECTORALE

1
Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.

Date

1954

Cote

304W224
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
2
Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, septembre - décembre 1946.

Date

1946

Cote

304W179
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
3
Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.

Date

1995

Cote

2268W44
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
- Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
- Signatures de conventions entre la préfecture et divers...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
4
Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale des services agricoles.

Date

1951-1952

Cote

304W225
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
5
Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude et des Rousses: rapports, 26 décembre 1944 - 9 juin 1945.

Date

1944-1945

Cote

304W157
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
6
Rapports périodiques faits au préfet par le Service du génie rural.

Date

1946-1947

Cote

304W212
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Rapports périodiques faits au préfet par le Service...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
7
Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental du travail.

Date

1946-1947

Cote

304W198
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
8
Rapports périodiques au Préfet par la Direction des services agricoles, le Conservateur des eaux et forêts, la Direction départementale de la production forestière.

Date

1945

Cote

304W166
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Rapports périodiques au Préfet par la Direction des...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
9
Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.

Date

1990-2000

Cote

2268W90
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
- Connaissance du département - dossiers d'information...
- Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
10
Rapports périodiques faits au préfet par le Directeur départemental des services de police, septembre 1946 - novembre 1947.

Date

1946-1947

Cote

304W190
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Rapports périodiques faits au préfet par le Directeur...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
11
Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, juillet - août 1947.

Date

1947

Cote

304W183
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
12
Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat de police de Saint-Claude, avril 1945 - décembre 1947.

Date

1945-1947

Cote

304W193
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
13
Arrêtés n° 500 à 860.

Date

Entre le 21 mai 1976 et le 12 août 1976

Cote

318W2
- Contexte : Arrêtés préfectoraux du Jura
- Arrêtés n° 500 à 860.
Producteur :

Service versant : SCAE.1ère section, courrier, coordination, Service producteur : SCAE.1ère section, courrier, coordination
14
Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, mai - juin 1947.

Date

1947

Cote

304W182
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
15
Arrêtés n° 861 à 1200

Date

Entre le 12 août 1976 et le 22 octobre 1976

Cote

318W3
- Contexte : Arrêtés préfectoraux du Jura
- Arrêtés n° 861 à 1200
Producteur :

Service versant : SCAE.1ère section, courrier, coordination, Service producteur : SCAE.1ère section, courrier, coordination
16
Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental des Mutilés, combattants, victimes de guerre et pupilles de la nation.

Date

1946-1947

Cote

304W197
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
17
Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.

Date

1952

Cote

304W222
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
18
Rapports périodiques faits au préfet par la Direction des contributions indirectes.

Date

1946-1947

Cote

304W201
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
19
Arrêtés n° 1 à 498.

Date

Entre le 05 janvier 1976 et le 20 mai 1976

Cote

318W1
- Contexte : Arrêtés préfectoraux du Jura
- Arrêtés n° 1 à 498.
Producteur :

Service versant : SCAE.1ère section, courrier, coordination, Service producteur : SCAE.1ère section, courrier, coordination
20
Discours prononcés par les préfets.

Date

1996-2000

Cote

2268W35
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
- Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
- Discours prononcés par les préfets.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

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Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, septembre - décembre 1946.

Date

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Producteur :

Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

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Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale des services agricoles.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude et des Rousses: rapports, 26 décembre 1944 - 9 juin 1945.

Date

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Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

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Rapports périodiques faits au préfet par le Service du génie rural.

Date

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Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental du travail.

Date

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Rapports périodiques au Préfet par la Direction des services agricoles, le Conservateur des eaux et forêts, la Direction départementale de la production forestière.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

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Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Rapports périodiques faits au préfet par le Directeur départemental des services de police, septembre 1946 - novembre 1947.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, juillet - août 1947.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat de police de Saint-Claude, avril 1945 - décembre 1947.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Arrêtés n° 500 à 860.

Date

Cote

Contexte : Arrêtés préfectoraux du Jura

Producteur :

Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, mai - juin 1947.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Arrêtés n° 861 à 1200

Date

Cote

Contexte : Arrêtés préfectoraux du Jura

Producteur :

Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental des Mutilés, combattants, victimes de guerre et pupilles de la nation.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet