ADMINISTRATION PREFECTORALE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.	Cote 304W224	Date 1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
Résultat n°2	Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).	Cote 1Z51	Date 1800-1813	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Administration communale et relations avec les communes Composition des municipalités. Nomination, démission et décès des maires, adjoints...
Résultat n°3	Du 2 janvier au 24 avril 1806.	Cote 2Z8	Date-	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Correspondance du sous-préfet Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires... Du 2 janvier au 24 avril 1806.
Résultat n°4	Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.	Cote 4Z2	Date 1804-1806	Lieu -	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Administration communale et police administrative Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.
Résultat n°5	Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, septembre - décembre 1946.	Cote 304W179	Date 1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...
Résultat n°6	Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.	Cote 1Z17	Date 1829-1832	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834). Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.
Résultat n°7	Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.	Cote 2268W44	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS... Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations... Signatures de conventions entre la préfecture et divers...
Résultat n°8	Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.	Cote 1Z18	Date 1832-1834	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834). Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.
Résultat n°9	Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale des services agricoles.	Cote 304W225	Date 1951-1952	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
Résultat n°10	Du 20 septembre 1830 au 11 février 1833.	Cote 4K22	Date 1830-1833	Lieu -	Type de document registre, arrêté préfectoral
	Contexte : Arrêtés du préfet du Jura Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura... Du 20 septembre 1830 au 11 février 1833.
Résultat n°11	Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton, tableaux détaillés par commune, correspondance.	Cote 3Z23	Date-	Lieu Poligny, arrondissement	Type de document arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Cabinet du sous-préfet Affaires militaires Recensement des militaires de l'arrondissement de Poligny. Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton,...
Résultat n°12	Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.	Cote 1Z60	Date 1824-1826	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Administration communale et relations avec les communes Registres des arrêtés sur pétitions. Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.
Résultat n°13	Du 22 octobre 1834 au 2 juin 1836.	Cote 4K24	Date 1834-1836	Lieu -	Type de document registre, arrêté préfectoral
	Contexte : Arrêtés du préfet du Jura Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura... Du 22 octobre 1834 au 2 juin 1836.
Résultat n°14	Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise au Département du Jura : procès-verbal de la commission de remise, correspondance (1931). Constitution, désignation des membres et réunions de la commission de surveillance de la maison d'arrêt : procès-verbaux, avis du sous-préfet sur la nomination des membres, correspondance (1931-1938).	Cote 1Z41	Date 1931-1938	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Cabinet du sous-préfet Etablissements pénitentiaires Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise...
Résultat n°15	Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.	Cote 4Z55	Date 1932-1934	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.-...
Résultat n°16	Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution par les perceptions : courriers du receveur particulier de l'arrondissement (an 9). Etat général de la répartition entre les communes de l'arrondissement des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (exercice 1839) : tableaux de répartition, délibération du conseil d'arrondissement de Dole, correspondance (1838).	Cote 1Z73	Date 1801-1838	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Administration communale et relations avec les communes Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution...
Résultat n°17	Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.	Cote 2Z15	Date 1815-1816	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Correspondance du sous-préfet Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance particulière [affaires réservées]. Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.
Résultat n°18	Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.	Cote 1Z8	Date 1812-1819	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec le préfet, les maires et autres... Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.
Résultat n°19	Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.	Cote 2Z19	Date 1801-1802	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Cabinet du sous-préfet Arrêtés et ordonnances du sous-préfet Transcription des arrêtés de compte, homologation des...
Résultat n°20	Situation du corps médical.- Identification des médecins mobilisés : notes du sous-préfet, lettres des maires, correspondance (1914). Réorgani-sation des circonscriptions sanitaires : liste des membres, télégrammes, notes du sous-préfet, correspondance (1914-1916). Fonctionnement des hôpitaux et des formations sanitaires : instructions officielles, rapports du sous-préfet et des maires, télégrammes, correspondance (1915-1918). Difficultés éprouvées par les communes privées de médecins : correspondance, rapports sur le service médical dans le Jura et la suppression de sa correspondance téléphonique (1916-1920).	Cote 1Z42	Date 1914-1920	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Cabinet du sous-préfet Santé et hygiène publique Fonctionnement des services médicaux et hospitaliers... Situation du corps médical.- Identification des médecins...

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Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.

Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).

Du 2 janvier au 24 avril 1806.

Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.

Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, septembre - décembre 1946.

Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.

Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.

Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale des services agricoles.

Du 20 septembre 1830 au 11 février 1833.

Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton, tableaux détaillés par commune, correspondance.

Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.

Du 22 octobre 1834 au 2 juin 1836.

Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.

Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.

Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.