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1

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.

Date

1954

Cote

304W224

2

Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, septembre - décembre 1946.

Date

1946

Cote

304W179

3

Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.

Date

1995

Cote

2268W44

4

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale des services agricoles.

Date

1951-1952

Cote

304W225

5

Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude et des Rousses: rapports, 26 décembre 1944 - 9 juin 1945.

Date

1944-1945

Cote

304W157

6

Rapports périodiques faits au préfet par le Service du génie rural.

Date

1946-1947

Cote

304W212

7

Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental du travail.

Date

1946-1947

Cote

304W198

8

Rapports périodiques au Préfet par la Direction des services agricoles, le Conservateur des eaux et forêts, la Direction départementale de la production forestière.

Date

1945

Cote

304W166

9

Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.

Date

1990-2000

Cote

2268W90

10

Rapports périodiques faits au préfet par le Directeur départemental des services de police, septembre 1946 - novembre 1947.

Date

1946-1947

Cote

304W190

11

Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, juillet - août 1947.

Date

1947

Cote

304W183

12

Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat de police de Saint-Claude, avril 1945 - décembre 1947.

Date

1945-1947

Cote

304W193

13

Arrêtés n° 500 à 860.

Date

Entre le 21 mai 1976 et le 12 août 1976

Cote

318W2

14

Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, mai - juin 1947.

Date

1947

Cote

304W182

15

Arrêtés n° 861 à 1200

Date

Entre le 12 août 1976 et le 22 octobre 1976

Cote

318W3

16

Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental des Mutilés, combattants, victimes de guerre et pupilles de la nation.

Date

1946-1947

Cote

304W197

17

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.

Date

1952

Cote

304W222

18

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction des contributions indirectes.

Date

1946-1947

Cote

304W201

19

Arrêtés n° 1 à 498.

Date

Entre le 05 janvier 1976 et le 20 mai 1976

Cote

318W1

20

Discours prononcés par les préfets.

Date

1996-2000

Cote

2268W35