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1

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: janvier-mars 1944.

Date

1944

Cote

304W126

2

{Rapports annuels d'activités,} 1991-1998

Date

1991-1998

Cote

2405W2

3

Séance du 22 octobre 2010.

Date

2010

Cote

2298W16

4

Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur général des services du conseil général

Date

1993-1999

Cote

2405W27

5

{Rapports annuels d'activités} 1984-1990

Date

1984-1990

Cote

2405W1

6

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: 24 avril - 4 juin 1944.

Date

1944

Cote

304W132

7

Notes de service internes

Date

1998-2003

Cote

2405W16

8

{Orignaux d'arrêtés,1992-1993

Date

1992-1993

Cote

2405W11

9

Séance du 26 février 2010.

Date

2010

Cote

2298W9

10

Séance du 21 mai 2010.

Date

2010

Cote

2298W12

11

Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe de 1789 à 1795. Tiré à part de "Annales de l'Est".

Date

-

Cote

Br4805

12

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: mars-mai 1943.

Date

1943

Cote

304W129

13

Séance de la décision modificative n° 1 2010.

Date

2010

Cote

2298W3

14

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: décembre 1943.

Date

1943

Cote

304W125

15

Règlement intérieur du Conseil départemental du Jura.

Date

-

Cote

Br4858

16

{Orignaux d'arrêtés,}1996-2000

Date

1996-2000

Cote

2405W13

17

Séance du 26 février 2010.

Date

2010

Cote

2298W1

18

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: janvier-février 1943.

Date

1943

Cote

304W128

19

Procès-verbaux des séances du Conseil général du département de Rhône-et-Loire. 1790-1793. Tome II. 19 Juillet 1792-8 Août 1793.

Date

-

Cote

8oG257/2

20

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: décembre 1943 - janvier 1944.

Date

1943-1944

Cote

304W130

21

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: février - 5 mars 1944.

Date

1944

Cote

304W131

22

Originaux d'arrêtés, 1986-1990

Date

1986-1990

Cote

2405W9

23

Séance du 29 mars 2010.

Date

2010

Cote

2298W2

24

Tout type d'analyses sauf oenologie

Date

2005-2012

Cote

2652W/15-2652W/43

25

{Comptes rendus de réunions de direction}avec les chefs de service et de circonscriptios de la DSSD

Date

1988-1989

Cote

2405W29

26

Séance du 25juin 2010.

Date

2010

Cote

2298W13

27

Comité technique de suivi.

Date

1946-1983

Cote

2652W/2-2652W/4

28

Commission administrative du Jura : nomination des membres, propositions pour son élargissement.

Date

1940-1942

Cote

332W148

29

Compte rendu au Conseil de l'Administration du Dépârtement du Jura, par le Directoire, le 15 novembre 1791.

Date

-

Cote

Br4847

30

Séance du budget primitif 2011.

Date

2010

Cote

2298W7

31

Conseil de gestion : comptes-rendus de séances

Date

1983-1994

Cote

2652W/1

32

Séance de la décision modificative n° 2 2010.

Date

2010

Cote

2298W6

33

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: 5 - 25 juin 1944.

Date

1944

Cote

304W133

34

Séance du 8 octobre 2010 et débat d'orientation budgétaire 2011.

Date

2010

Cote

2298W5

35

Séance du 22 janvier 2010.

Date

2010

Cote

2298W8

36

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: janvier-mars 1943.

Date

1943

Cote

304W123

37

Séance du 14 février 2011.

Date

2010

Cote

2298W18

38

{Rapports annuels d'activités,} 1999-2005

Date

1999-2005

Cote

2405W3

39

Cahiers d'enregistrement du courrier soumis à la signature du Président du Conseil Général

Date

1990-2003

Cote

2405W7

40

Séance du 9 juillet 2010.

Date

2010

Cote

2298W14