état de section - Recherche

1

28 medias
Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P1132
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chevrotaine
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
2

47 medias
Etat de sections.

Date

1835

Cote

3P612
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bonnaud
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
3

13 medias
Etat de sections.

Date

1825

Cote

3P282
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Ardon
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
4

67 medias
Etat de sections.

Date

1826

Cote

3P1915
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Granges-sur-Baume
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
5

94 medias
Etat de sections;

Date

1829

Cote

3P1496
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Digna
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections;
6

126 medias
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

3P681
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bréry
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [début XIXe].
7

322 medias
Etat de sections.

Date

1818

Cote

3P1000
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatillon
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
8

153 medias
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

3P1261
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Conliège
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [début XIXe].
9

148 medias
Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P3741
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
10

53 medias
Etat de sections.

Date

1834

Cote

3P4154
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Viseney (le)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
11

145 medias
Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P905
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Charchilla
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
12

27 medias
Etat de sections [1826].

Date

1826

Cote

3P2219
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Louverot (le)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections [1826].
13

87 medias
Etat de sections, s.d. [1815].

Cote

3P2902
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pagnoz
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [1815].
14

56 medias
Etat de sections.

Date

1823

Cote

3P2010
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Lanéria
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
15

220 medias
Etat de sections.

Date

1812

Cote

3P253
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Arbois
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
16

196 medias
Etat de sections.

Date

1838

Cote

3P2530
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montbarrey
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
17

28 medias
Etat de sections, s.d. [1826].

Cote

3P3968
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vernois (le)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [1826].
18

209 medias
Etat de sections.

Date

1838

Cote

3P500
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Belmont
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
19

244 medias
Etat de sections.

Date

1818

Cote

3P2515
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montaigu
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
20

132 medias
Etat de sections.

Date

1812

Cote

3P3196
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre Q
- Quintigny
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
21

235 medias
Etat de sections et matrice foncière.

Date

1823

Cote

3P2400
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mignovillard
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections et matrice foncière.
22

58 medias
Procès-verbal de délimitation du territoire, état de sections et matrice foncière.

Date

1815

Cote

3P758
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Certémery
- Etats de sections et matrices
- Procès-verbal de délimitation du territoire, état de...
23

250 medias
Etat de sections.

Date

1836

Cote

3P2325
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Maynal
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
24

256 medias
Etat de sections.

Date

1824

Cote

3P3356
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rousses (les)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
25

71 medias
Etat de sections.

Date

1837

Cote

3P463
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Baverans
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
26

140 medias
Etat de sections.

Date

1827

Cote

3P940
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
27

84 medias
Etat de sections.

Date

1834

Cote

3P966
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatel-de-Joux
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
28

23 medias
Etat de sections, s.d. [1827].

Cote

3P3905
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Varessia
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [1827].
29

46 medias
Etat de sections.

Date

1837

Cote

3P3322
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Romange
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
30

70 medias
Etat de sections. s.d [ début XIXe].

Cote

3P2932
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections. s.d [ début XIXe].
31

216 medias
Etat de sections, sections A à D.

Date

1812

Cote

3P249
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Arbois
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, sections A à D.
32

42 medias
Etat de sections.

Date

1825

Cote

3P2926
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
33

45 medias
Etat de sections.

Date

1824

Cote

3P595
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bois-de-Gand
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
34

38 medias
Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Mournans en 1826.

Date

1821

Cote

3P904
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Charbonny
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée...
35

103 medias
Etat de sections.

Date

1829

Cote

3P3093
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Poisoux
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
36

190 medias
Etat de sections.

Date

1837

Cote

3P1976
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre J
- Jouhe
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
37

83 medias
Etat de sections, s.d.[1822]. Commune fusionnée à celle de Romain en 1825.

Cote

3P4011
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vigearde
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d.[1822]. Commune fusionnée à celle...
38

150 medias
Etat de sections.

Date

1831

Cote

3P728
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Ceffia
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
39

119 medias
Etat de sections [1815]

Cote

3P808
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagne-sur-Loue
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections [1815]
40

109 medias
Etat de sections et matrice foncière.

Date

1819

Cote

3P708
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Briod
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections et matrice foncière.
41

44 medias
Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P3652
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saugeot
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
42

45 medias
Etat de sections.

Date

1825

Cote

3P3910
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vaudioux (le)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
43

29 medias
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

3P3490
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Lamain
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [début XIXe].
44

56 medias
Etat de sections, s.d. [1827].

Cote

3P2286
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marnézia
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [1827].
45

261 medias
Etat de sections.

Date

1831

Cote

3P4174
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vosbles
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
46

20 medias
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

3P1077
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chavanne
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [début XIXe].
47

103 medias
Etat de sections.

Date

1829

Cote

3P3679
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Senaud
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
48

142 medias
Etat de sections.

Date

1825

Cote

3P1116
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chevigny
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
49

105 medias
État de sections

Date

1811

Cote

3P182
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Abergement-le-Grand
- Etats de sections et matrices
- État de sections
50

288 medias
Etat de sections, s.d. [1822].

Cote

3P2614
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montmorot
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [1822].
51

179 medias
Etat de sections, s.d. [1828].

Cote

3P3342
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rothonay
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [1828].
52

118 medias
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

3P3684
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Septmoncel
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [début XIXe].
53

111 medias
Etat de sections.

Date

1823

Cote

3P1485
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Dessia
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
54

162 medias
Etat de sections.

Date

1825

Cote

3P2631
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montrond
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
55

64 medias
Etat de sections, s.d. [1836].

Cote

3P1807
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frontenay
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [1836].
56

104 medias
Etat de sections, s.d. [1828].

Cote

3P3843
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre T
- Tour-du-Meix (la)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [1828].
57

58 medias
Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Saint-Lupicin en 1822.

Date

1809

Cote

3P2942
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Patay (le)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée...
58

58 medias
Etat de sections.

Date

1825

Cote

3P1437
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Dammartin
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
59

95 medias
Etat de sections.

Date

1835

Cote

3P2439
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Molain
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
60

245 medias
Etat de sections.

Date

1811

Cote

3P1188
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
61

146 medias
Etat de sections.

Date

1836

Cote

3P1333
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cousance
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
62

98 medias
Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P1214
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cogna
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
63

204 medias
Etat de sections, sections A, B et C.

Date

1812

Cote

3P299
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Arlay
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, sections A, B et C.
64

18 medias
Etat de sections.

Date

1830

Cote

3P1111
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chêne-Sec
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
65

118 medias
Etat de sections.

Date

1811

Cote

3P2444
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Molamboz
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
66

126 medias
Etat de sections. [1827]

Date

1827

Cote

3P2167
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections. [1827]
67

74 medias
Etat de sections.

Date

1811

Cote

3P1457
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Darbonnay
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
68

40 medias
Etat de sections.

Date

1824

Cote

3P3770
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre T
- Tancua
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
69

56 medias
Etat de sections.

Date

1827

Cote

3P3546
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Maurice
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
70

209 medias
Etat de sections.

Date

1828

Cote

3P3950
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Véria
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
71

49 medias
Etat de sections.

Date

1826

Cote

3P1990
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Ladoye-sur-Seille
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
72

170 medias
Etat de sections.

Date

1812

Cote

3P2025
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Larnaud
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
73

169 medias
Etat de sections.

Date

1830

Cote

3P3383
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rye
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
74

130 medias
Etat de sections.

Date

1813

Cote

3P2256
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mantry
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
75

87 medias
Etat de sections.

Date

1837

Cote

3P3211
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rainans
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
76

100 medias
Etat de sections.

Date

1827

Cote

3P841
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- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champdivers
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
77

327 medias
Etat de sections.

Date

1811

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3P3585
- Contexte : Cadastre
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- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Salans
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
78

154 medias
Etat de sections.

Date

1835

Cote

3P2309
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Martigna
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
79

44 medias
Etat de sections.

Date

1825

Cote

3P2015
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Larderet (le)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
80

176 medias
Etat de sections.

Date

1811

Cote

3P1250
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- Condamine
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Etat de sections.

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Cote

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Etat de sections.

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Cote

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Etat de sections.

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Cote

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Etat de sections.

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Cote

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Etat de sections;

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Cote

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Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

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Etat de sections.

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Etat de sections, s.d. [début XIXe].

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Etat de sections.

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Etat de sections.

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Etat de sections.

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Etat de sections [1826].

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Etat de sections, s.d. [1815].

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Etat de sections.

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Etat de sections.

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Contexte : Cadastre

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de sections, s.d. [1826].

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de sections et matrice foncière.

Date

Cote