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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Etat de sections.

28 medias

Etat de sections.
Cote
3P1132
 Date
1833
 Lieu
Chevrotaine, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevrotaine
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
2
Etat de sections.

47 medias

Etat de sections.
Cote
3P612
 Date
1835
 Lieu
Bonnaud, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bonnaud
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
3
Etat de sections.

13 medias

Etat de sections.
Cote
3P282
 Date
1825
 Lieu
Ardon, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Ardon
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
4
Etat de sections.

67 medias

Etat de sections.
Cote
3P1915
 Date
1826
 Lieu
Granges-sur-Baume, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Granges-sur-Baume
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
5
Etat de sections;

94 medias

Etat de sections;
Cote
3P1496
 Date
1829
 Lieu
Digna, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Digna
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections;
6
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

126 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Cote
3P681
 Date- Lieu
Bréry, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
7
Etat de sections.

322 medias

Etat de sections.
Cote
3P1000
 Date
1818
 Lieu
Châtillon, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatillon
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
8
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

153 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Cote
3P1261
 Date- Lieu
Conliège, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Conliège
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
9
Etat de sections.

148 medias

Etat de sections.
Cote
3P3741
 Date
1833
 Lieu
Soucia, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Soucia
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
10
Etat de sections.

53 medias

Etat de sections.
Cote
3P4154
 Date
1834
 Lieu
Viseney (Le), commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Viseney (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
11
Etat de sections.

145 medias

Etat de sections.
Cote
3P905
 Date
1833
 Lieu
Charchilla, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charchilla
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
12
Etat de sections [1826].

27 medias

Etat de sections [1826].
Cote
3P2219
 Date
1826
 Lieu
Louverot (Le), commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Louverot (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections [1826].
13
Etat de sections, s.d. [1815].

87 medias

Etat de sections, s.d. [1815].
Cote
3P2902
 Date- Lieu
Pagnoz, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pagnoz
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1815].
14
Etat de sections.

56 medias

Etat de sections.
Cote
3P2010
 Date
1823
 Lieu
Lanéria, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lanéria
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
15
Etat de sections.

220 medias

Etat de sections.
Cote
3P253
 Date
1812
 Lieu
Arbois, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arbois
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
16
Etat de sections.

196 medias

Etat de sections.
Cote
3P2530
 Date
1838
 Lieu
Montbarrey, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montbarrey
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
17
Etat de sections, s.d. [1826].

28 medias

Etat de sections, s.d. [1826].
Cote
3P3968
 Date- Lieu
Vernois (Le), commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vernois (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1826].
18
Etat de sections.

209 medias

Etat de sections.
Cote
3P500
 Date
1838
 Lieu
Belmont, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Belmont
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
19
Etat de sections.

244 medias

Etat de sections.
Cote
3P2515
 Date
1818
 Lieu
Montaigu, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montaigu
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
20
Etat de sections.

132 medias

Etat de sections.
Cote
3P3196
 Date
1812
 Lieu
Quintigny, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre Q
  • Quintigny
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.