Alimentation de la fontaine du hameau des Grangettes.- Projet d'une conduite d'eau : devis (1869). Cession gratuite d'une source par un particulier à la commune au lieu-dit au Croiset : délibération, procès-verbal descriptif et estimatif, acte de cession, arrêté préfectoral (1894-1895).

Aide à la recherche

Archives communales déposées : CENSEAU

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : CENSEAU

Cote/Cotes extrêmes

5E133/

Date

1781-1813

Importance matérielle

1.6 ml

10 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Censeau a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux (série O)

Adduction d'eau et assainissement

Fontaines

Alimentation de la fontaine du hameau des Grangettes.- Projet d'une conduite d'eau : devis (1869). Cession gratuite d'une source par un particulier à la commune au lieu-dit au Croiset : délibération, procès-verbal descriptif et estimatif, acte de cession, arrêté préfectoral (1894-1895).

Cote/Cotes extrêmes

5E133p/30

Date

1869-1895