Construction d'une rigole pavée et d'aqueducs dans le village, 1873-1887. Travaux d'urbanisation de rues et établissement de canalisation d'eau et égoûts (dossiers avec plans), 1932-1933. Construction de trottoir et d'égoûts, 1955.

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Archives communales déposées : MOUCHARD

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Archives communales déposées : MOUCHARD

Cote/Cotes extrêmes

5E324/

Date

1642-1960

Importance matérielle

4.5 ml

213 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Mouchard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux.

Voirie

Voirie urbaine

Construction d'une rigole pavée et d'aqueducs dans le village, 1873-1887. Travaux d'urbanisation de rues et établissement de canalisation d'eau et égoûts (dossiers avec plans), 1932-1933. Construction de trottoir et d'égoûts, 1955.

Cote/Cotes extrêmes

5E324/129

Date

1873-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mouchard, commune