Archives communales déposées : CHAPELLE-VOLAND

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Cote/Cotes extrêmes

5E356/

Date

1578-1792

Importance matérielle

4.7 ml

13 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chapelle-Voland a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E356/9-13

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E356/13

Date

1773-1792

Présentation du contenu

De 1737 à 1792 : à la fin de chaque cahier annuel, une table a été ajoutée à la fin du XVIIIè siècle.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières