Naissances, décès 1793-1812 ; mariages 1793-an II, an IV-an VI, an IX-1812 ; publications de mariage an XI-1812.

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Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux), 1533-1922

Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

ETAT CIVIL

Mots clés producteurs

Greffe de juridiction

S

SAINT-YLIE

Registres d'état-civil

Mots clés typologiques

registre d'état civil

Naissances, mariages, décès, publications de mariage

Mots clés matières

NAISSANCE, MARIAGE, DECES, PUBLICATION DE MARIAGE

Naissances, décès 1793-1812 ; mariages 1793-an II, an IV-an VI, an IX-1812 ; publications de mariage an XI-1812.

Cote/Cotes extrêmes

3E/6778

Date

1793-1812

Présentation du contenu

Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII : voir au chef-lieu de canton, Champvans. Divorces pour l'an IV et l'an IX : les actes de divorces de l'an IV sont reliés dans les actes de mariage de la même année et ceux de l'an IX sont reliés après les actes de décès de l'année 1812.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Saint-Ylie, commune