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Sport, animation associative, jeunesse.- Attribution de subvention.

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Cote/Cotes extrêmes

2687W

Date

2010-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Origine

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Mission Sport

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/02/2021

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire complet en mode textuel 2687W.

Cote/Cotes extrêmes

2687W/1-2687W/15

Date

2010-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015

Subvention à des communes et communautés de communes à l'investissement pour équipements sportifs (cadre : contrats territoriaux communautaires ; (2010, échantillon annuel)).

Cote/Cotes extrêmes

2687W/14-2687W/15

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015