C.G.C. n°5 de Bletterans à Champagnole.- Projet d'embrochement par le Mont-neuf et le plateau de Château-Chalon : rapport de l'agent-voyer, courrier du préfet (1858). Participation aux frais d'entretien : proposition de dépenses pour chaque commune intéressée, rapports de l'agent-voyer en chef, arrêté préfectoral, délibération municipale (1865-1873).

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Archives communales déposées : BRERY

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Archives communales déposées : BRERY

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

Voirie

Travaux

Petite voirie

C.G.C. n°5 de Bletterans à Champagnole.- Projet d'embrochement par le Mont-neuf et le plateau de Château-Chalon : rapport de l'agent-voyer, courrier du préfet (1858). Participation aux frais d'entretien : proposition de dépenses pour chaque commune intéressée, rapports de l'agent-voyer en chef, arrêté préfectoral, délibération municipale (1865-1873).

Cote/Cotes extrêmes

5E7/214

Date

1858-1873

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