1818-1841.

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Archives communales déposées : DARBONNAY

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Archives communales déposées : DARBONNAY

Cote/Cotes extrêmes

5E117/

Date

1783-1791

Importance matérielle

0.8 ml

1 articles

Archives postérieures à 1789

Contributions.- Administrations financières (série G)

Impôts directs

Rôles d'impositions des contributions directes.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/43-45

Date

1818-1946

Rôles nominatifs.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/43-44

Présentation du contenu

Est conservé à partir de 1850, un rôle par décennie.

1818-1841.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/43

Date

1818-1841

Conditions d'accès

Communicable

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