Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Mots clés matières

Publications de mariage an XIII-1811 ; naissances, mariages, décès an XII-1812 ; mariages, décès an XII-1812.

Cote/Cotes extrêmes

3E/7498

Date

1803-1812

Présentation du contenu

Commune de Seligney réunie à celle de Villers-Robert du 20 octobre 1824 à 1871.

Les publications de mariage de l'année 1811 sont reliées avant les actes de mariage de l'année 1812. Les publications de mariage de Villers-Robert pour l'année 1812 sont reliées après les actes de décès de la commune de Séligney de l'année 1812.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé