Archives communales déposées : PUPILLIN

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Cote/Cotes extrêmes

5E156/

Date

1512-1962

Importance matérielle

3.4 ml

107 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pupillin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 2008 et de 2014, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine

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Menus produits et usages.- Adjudication de l'herbe en forêt, 1843-1907, Location d'harts ou liens dans la forêt, 1871-1907. Vaine pâture : déclarations des quartiers défensables, 1833-1935. Déclarations des cantons défensables, 1840-1935.

Cote/Cotes extrêmes

5E156/84

Date

1833-1935

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux