Bois du quart en réserve.- Réclamations contre la vente, 1793-1815 ; demande et rejet de vente, 1830-1831. 5 E (plan) 53/12 Plan de la division du quart en réserve en dix coupons d'exploitation, 1911.

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Archives communales déposées : SAMPANS

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Archives communales déposées : SAMPANS

Cote/Cotes extrêmes

5E53/

Date

1474-1980

Importance matérielle

3.8 ml

196 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 14/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/10/2010

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Bois

Bois du quart en réserve.- Réclamations contre la vente, 1793-1815 ; demande et rejet de vente, 1830-1831. 5 E (plan) 53/12 Plan de la division du quart en réserve en dix coupons d'exploitation, 1911.

Cote/Cotes extrêmes

5E53/143

Date

1793-1911

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sampans, commune

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