Archives communales déposées : BRERY

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Procès-verbaux d'élection.- Référendums (1945-1946) ; plébiscites (1851-1870) ; élections générales (1945-1946) ; élection des délégués aux collèges départementaux (1946) ; élections au conseil de la République (1948-1955) ; élections sénatoriales (1876-1939) ; élections législatives (1852-1956) ; élections des membres du conseil d'arrondissement (1852-1938); élections cantonales (1852-1955) ; élections municipales (1831-1954).

Cote/Cotes extrêmes

5E7/117

Date

1831-1956