5E84/
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Cote/Cotes extrêmes
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Crotenay a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Notes
Complément de la cote 5 E 84/1, d'après l'inventaire papier en salle de lecture. Pièces anciennes - Droits seigneuriaux (copie) 3 pièces parchemin, 1662 - 2 plans des bois communaux, 1741, 1774 - Marché pour fonte d'une cloche, 1749 - P.V. de nomination des députés aux Etats généraux, 1789 - Amodiation des regains, 1790. Registres (deux volumes) et plans d'arpentement, 1782. Etat civil, mariages, 1798-1800.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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