Archives communales déposées : TOULOUSE-LE-CHATEAU

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Cote/Cotes extrêmes

5E240/

Date

1706-1908

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Toulouse-le-Château a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E240/4-7

Série communale : sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E240/7

Date

1758-1791

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés matières