Locations de communaux, an IX (1801) - 1948. Rôle des communaux partagés, des places à bâtir et des communaux loués, 1885-1925. Anticipation sur un communal, 1832. Correspondance concernant un procès entre la commune et des particuliers au sujet d'un terrain, 1933-1935. Plan de la mare dite "des Taboulots", lieu-dit au village, 1911. Plan de huit cantons formant une partie des communaux, 1849 (voir 19 Fi 640).

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Archives communales déposées : TAVAUX

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5E145/

Date

1416-1978

Importance matérielle

5 ml

200 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 17/06/2005

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/06/2005

Cote/Cotes extrêmes

5E145/159

Date

1801-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux