Limite entre un terrain communal de Vaumoidon et un pré lieu-dit "Pré de l'Etang", appartenant à des particuliers : croquis, 1875. Anticipation sur les communaux, 1843-1847. Echange de terrain, 1866-1867. Ventes des racines de gentiane extraites des terrains communaux, 1837-1939. Réclamations des habitants pour amodiation des communaux et locations de terrains, 1841-1928.

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Archives communales déposées de Montrond

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Archives communales déposées de Montrond

Cote/Cotes extrêmes

5E459

Date

1445-1968

Importance matérielle

134 articles

Autre instrument de recherche

Introduction et inventaire en format pdf

Monique Bonnin, Patricia Guyard (dir.), Fonds communal déposé de Montrond. Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2014, dactyl. (accès à l'inventaire).

Archives postérieures à 1789

Biens communaux, terres, bois (série N)

Biens communaux

Limite entre un terrain communal de Vaumoidon et un pré lieu-dit "Pré de l'Etang", appartenant à des particuliers : croquis, 1875. Anticipation sur les communaux, 1843-1847. Echange de terrain, 1866-1867. Ventes des racines de gentiane extraites des terrains communaux, 1837-1939. Réclamations des habitants pour amodiation des communaux et locations de terrains, 1841-1928.

Cote/Cotes extrêmes

5E459/83

Date

1837-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montrond, commune