Naissances, 1793-15 fructidor an II, an VII-an XI ; publications de mariage, an XI ; mariages, 1793-13 ventôse an II, an VI, an IX-an XI ; décès, 1793-11 fructidor an II, an VI-an XI.

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Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux), 1533-1922

Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Greffe de juridiction

L

LOULLE

Registres d'état-civil

Mots clés matières

NAISSANCE, MARIAGE, DECES

Mots clés typologiques

registre d'état civil

Naissances, mariages, décès, publications de mariage

Mots clés matières

PUBLICATION DE MARIAGE

Naissances, 1793-15 fructidor an II, an VII-an XI ; publications de mariage, an XI ; mariages, 1793-13 ventôse an II, an VI, an IX-an XI ; décès, 1793-11 fructidor an II, an VI-an XI.

Cote/Cotes extrêmes

3E/4965

Date

1793-1803

Présentation du contenu

Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII : voir au chef-lieu de canton, Champagnole.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Loulle, commune

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