Préparation militaire et recrutement militaire (fonds de la 5e subdivision de la 7e région militaire) (1867-1923)

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Cote/Cotes extrêmes

1Rp

Date

1867-1923

Modalités d'entrées

Versements des XIXe et XXesiècles de la préfecture ; versements des registres matricules militaires jusqu'en 2015 par le Bureau central de l''administration militaire de Pau.

Présentation du contenu

Présentation de la série R

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Mots clés lieux

Date

1867-1940

Table générale annuelle pages Jura et Doubs mélangées.Bureau de recrutement de Lons le Saunier - Besançon.

Cote/Cotes extrêmes

Rp1515

Date

1922

Nombre de feuilles

25

Particularité physique

A relier.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé (Attention, conformément aux prescriptions de la CNIL, les fiches matricules après 1923 sont communicables uniquement en salle de lecture et selon la réglementation en vigueur (circulaire AD/DEP 3153 de la Direction des Archives de France en date du 23 juin 1995).)

Mots clés typologiques