24 septembre 1895-20 mars 1914. (Le registre coté 4E 17002 rassemble aussi les répertoires de Marie Antoine Victor Blanc (21 novembre 1871-15 juin 1874) ; de Descher (19 juin 1874-27 décembre 1877) ; de François Joseph Eugène Lemosy (7 janvier 1878-20 septembre 1881) ; de Roz (24 septembre 1881-1er juillet1887) ; de Marie Charles Alphée Chavant (22 juillet 1887-19 septembre 1898).)

Aide à la recherche

Minutes et répertoires des actes provenant de quelques études de Saint-Amour et études rattachées à Saint-Amour et autres lieux.

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Minutes et répertoires des actes provenant de quelques études de Saint-Amour et études rattachées à Saint-Amour et autres lieux.

Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Modalités d'entrées

Versement effectué aux Archives du Jura en 2013

Conditions d'accès

Minutes et répertoires de notaires sont librement communicables, sous réserve de leur état physique, 75 ans après leur établissement (minutes) ou la clôture des registres (répertoires, minutes reliées).

Autre instrument de recherche

Inventaires disponibles

Christian Rochet, Michèle Grudet, Trois études de Saint-Amour et études rattachées. Répertoire numérique simple, Archives départementales du Jura, Montmorot, 2013. Consultable en format papier en salle de lecture des Archives, et en formats xml-ead sur le présent portail et prochainement en format pdf.

Mots clés lieux