Foncier.- Procès-verbal de reconnaissance du bâtiment des Cordeliers (1800-1801) ; logement de la brigade dans le bâtiment des Cordeliers et chez des particuliers (1800-1813) ; logement provisoire de la brigade dans l'ancienne caserne de cavalerie (1831) ; location de jardins pour les gendarmes (1925-1934) ; location à l'Etat (1931-1938).

Aide à la recherche

Immeubles et mobiliers départementaux. Architectes départementaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4N et 4Nplan

Date

1800-1940

Importance matérielle

46 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Autre instrument de recherche

Inventaire de la sous-série 4N

Christian Michel-Brévot, Bâtiments et mobilier départementaux, architectes départementaux. Répertoire numérique détaillé, ,Montmorot, Archives départementales du Jura, 2007 (dactylographié). Consultable sur le présent site en version textuelle (Accès à l'inventaire en version texte), ou en xml-ead (voir notices ci-dessous).

Présentation du contenu

Voir en fin d'inventaire les plans attenant aux dossiers analysés dans la présente partie.

Cote/Cotes extrêmes

4N72

Date

1800-1938

Conditions d'accès

Communicable