Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement entré le 21 octobre 2010
Présentation du contenu
Ce versement concerne les recensements de la population de 1990 et 1999 et de 2004 et 2005 mais il n'en renferme à chaque fois qu'une partie des documents généraux ou communaux. Il s'adjoint donc aux précédents versements de l'INSEE : 402W pour les recensements de 1946, 1954 et 1962 ; 1074W pour le recensement de 1975, et aux suivants (2302W, 2385W, 2459W et 2504W). Une refonte ultérieure de tous ces versements donnera une visibilité complète de chaque recensement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 21/10/2010
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2005
Mots clés matières
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