Registre de correspondance du maire (arrivée-départ), 12 août 1849-3 octobre 1884.

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Archives communales déposées : DARBONNAY

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Archives communales déposées : DARBONNAY

Cote/Cotes extrêmes

5E117/

Date

1783-1791

Importance matérielle

0.8 ml

1 articles

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Actes de l'administration municipale

Registre de correspondance du maire (arrivée-départ), 12 août 1849-3 octobre 1884.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/16

Date

1849-1884

Caractéristiques physiques

Registre

Présentation du contenu

Voir aussi pour la correspondance, 1809-1816 : 5 E 117/9*. Contient des arrêtés de police municipale, 1874-1886 ; des listes nominatives des permis de chasse délivrés, 1896-1897.

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Communicable

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