Rôles nominatifs d'impositions des contributions directes, 1842-1921. Rôles récapitulatifs, 1844-1883.

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Archives communales déposées : FETIGNY

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Archives communales déposées : FETIGNY

Cote/Cotes extrêmes

5E112/

Date

1444-1953

Importance matérielle

0.8 ml

75 articles

Archives postérieures à 1789

Contributions.- Administrations financières. (série G)

Impôts directs

Rôles nominatifs d'impositions des contributions directes, 1842-1921. Rôles récapitulatifs, 1844-1883.

Cote/Cotes extrêmes

5E112/36

Date

1842-1921

Présentation du contenu

A partir de 1850, un par décennie, voir aussi contributions foncières, ans X-XI (5 E 112/15*).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Fétigny, commune

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