Foncier.- Loyers (1800-1806) ; transfert dans la maison de l'émigré Abriot (1801) ; acte de prise de possession de l'ancien couvent des Bénédictins (1881) ; acquisitions de propriétés voisines (1828-1856) ; contentieux de voisinages (1862-1875).

Aide à la recherche

Immeubles et mobiliers départementaux. Architectes départementaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4N et 4Nplan

Date

1800-1940

Importance matérielle

46 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Autre instrument de recherche

Inventaire de la sous-série 4N

Christian Michel-Brévot, Bâtiments et mobilier départementaux, architectes départementaux. Répertoire numérique détaillé, ,Montmorot, Archives départementales du Jura, 2007 (dactylographié). Consultable sur le présent site en version textuelle (Accès à l'inventaire en version texte), ou en xml-ead (voir notices ci-dessous).

Présentation du contenu

Voir en fin d'inventaire les plans attenant aux dossiers analysés dans la présente partie.

Cote/Cotes extrêmes

4N6

Date

1800-1875

Conditions d'accès

Communicable