Bilans et comptes de résultats certifiés par les commissaires aux comptes.

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Documents financiers et comptables de l'Udaf du Jura et mesures d'aide

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Documents financiers et comptables de l'Udaf du Jura et mesures d'aide

Cote/Cotes extrêmes

2677W

Date

1972-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

2,6 ml

Origine

06 Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/12/2020

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire complet et anonymisé en formet textuel 2677W.

Documents financiers et comptables de l'Udaf du Jur

Cote/Cotes extrêmes

2677W/1-2677W/33

Date

1972-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2010

Mots clés matières

FINANCES PUBLIQUES

Bilans et comptes de résultats certifiés par les commissaires aux comptes.

Cote/Cotes extrêmes

2677W/29-2677W/33

Date

1972-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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