Fondations de messes, 1569, 1608 et 1668.

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Archives communales déposées : SAMPANS

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Archives communales déposées : SAMPANS

Cote/Cotes extrêmes

5E53/

Date

1474-1980

Importance matérielle

3.8 ml

196 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 14/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/10/2010

Archives antérieures à 1790

Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG)

Fondations de messes, 1569, 1608 et 1668.

Cote/Cotes extrêmes

5E53/26

Date

1569-1668

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1668

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