Service vicinal.- Budgets, 1893 et 1954 ; création de ressources, 1907-1910 ; subventions industrielles, 1875 ; rôles de prestations sur les chemins vicinaux, 1893-1905 ; entretien des chemins : autorisation d'extraction de gravier, 1864.

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Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

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Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

Cote/Cotes extrêmes

5E168/

Date

1661-1970

Importance matérielle

2 ml

104 articles

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Petite voirie

Service vicinal.- Budgets, 1893 et 1954 ; création de ressources, 1907-1910 ; subventions industrielles, 1875 ; rôles de prestations sur les chemins vicinaux, 1893-1905 ; entretien des chemins : autorisation d'extraction de gravier, 1864.

Cote/Cotes extrêmes

5E168/81

Date

1864-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rochefort-sur-Nenon, commune

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