Dépôt aux Archives départementales du fonds ancien (documents antérieurs à 1790), par délibération communale, en 2004.

Le fonds moderne (1790 à 1960 environ) et le fonds contemporain sont conservés en mairie d'Arbois

Cf. inventaires disponibles ci-dessous.

Dans le cadre d'un programme Leader+ embrassant des actions de protection et de valorisation relatives aux bibliothèques et aux archives des communes d'Arbois, Poligny et Salins, les archives communales anciennes d'Arbois ont été déposées aux Archives départementales du Jura en 2004 et la mise en ordre complète des registres et documents sériels de ce fonds (types : comptes de receveurs annuels) a été effectuée par Monsieur Ludovic Mercier, vacataire historien recruté à cet effet et travaillant sous le contrôle de la direction des Archives du Jura.

Ce travail a abouti àun répertoire numérique détaillé de ces documents et à une première cotation dans l'ordre réglementaire du cadre de classement des archives communales. Bien que n'aient pas été traités à ce jour les actes et liasses de documents non sériels déposés en 2004, plus de la moitié du fonds est désormais accessible, soit 15 mètres environ sur les 30 que compte le fonds. La cotation actuelle des documents répertoriés est provisoire.

Parallèlement, et toujours dans le cadre du programme Leader+, les registres paroissiaux d'Arbois antérieurs à 1790, comme ceux de Salins et Poligny, ont été numérisés dès 2007.

Le fonds moderne (1790-1960 environ), conservé à Arbois, a été classé et inventorié en 2012-2013 par M. Maxime Ferroli, archiviste vacataire.

Communicable

• Les documents anciens (antérieurs à 1790) classés par M. Mercier sont communicables, sauf en cas de documents dégradés. Les documents anciens non inventoriés par M. Mercier mais néanmons compris dans l'inventaire analytique d'Emmanuel Bousson de Mairet sont consultables à la pièce sur autorisation du directeur.

• Les documents modernes (1790 à 1960 envion) sont consultables en mairie d'Arbois selon les modalités spécifiques à la Ville d'Arbois (se renseigner  auprès du service Culture de la Ville d'Arbois avant tout déplacement sur place).
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• Ludovic Mercier, Archives communales d'Arbois antérieures à 1790. Répertoire numérique détaillé provisoire des registres et documents sériels, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2006, 44 p. (dactylographiées) ; consultable sur le présent portail en version textuelle (accès à l'inventaire) ou, en salle de lecture des Archives, en format papier.

• Maxime Ferroli, Archives communales d'Arbois, fonds moderne (1790-1960 environ). Répertoire numérique détaillé, Arbois, 2013 (dactyl., 96 p.). L'inventaire est consultable en salle de lecture des Archives du Jura ainsi que sur le présent portail (accès à l'inventaire) ; en revanche, les documents inventoriés dans cet inventaire sont tous conservés à la mairie d'Arbois

• Emmanuel Bousson de Mairet, Inventaires analytiques des archives d'Arbois antérieures et postérieures à 1790, manuscrits, fin XIXe siècle ; copies consultables en salle de lecture des Archives du Jura, devenu caduc pour tous les registres et documents sériels, classés en 2006 par M. Mercier (fonds ancien) et pour tous les documents modernes classés en 2013 par M. Ferroli.