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Archives communales déposées : SELLIERES

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Cote/Cotes extrêmes

5E341/147

Date

1276-1978

Importance matérielle

14 ml

202 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Organisation de la garde nationale : extrait du registre des arrêtés du Préfet, 1815. Listes de recensement, 1840-1870. Contrôles généraux, 1815-1870. Construction de deux guéritiers pour placer les sentinelles : demande de paiement pour ce travail, 1790. Logement des troupes : protestation, 1792. Habillement et équipement, 1815. Conseil de discipline : tableaux et nomination d'un secrétaire, 1831-1849. Armement : contrôles, listes des gardes nationaux, auxquels ont été confiées des armes, 1813-1849. Tableaux par rang d'âge des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, 1841-1848. Bataillon cantonal ; état de dépenses, 1832. Elections et nominations, 1792-1870. Correspondances, 1813-1871. Une affiche, 1813.

Cote/Cotes extrêmes

5E341/67

Date

1790-1871

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sellières, commune