Archives communales déposées : MONTSERIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E12/

Date

1781-1822

Importance matérielle

0.8 ml

4 articles

Biographie ou Histoire

La commune de Montséria a été fusionnée à celle de Rothonay en 1822.

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Montséria a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales de Rothonay, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine, le 28 novembre 2006.

Mode de classement

Le classement de ce fonds a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Série communale : registre des décès.

Cote/Cotes extrêmes

5E12/4

Date

Entre le 27 mars 1794 et le 10 avril 1820

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux