5E403/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Revigny a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
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Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Voir à la fin du répertoire l'inventaire de quatre plans des fonds pouvant correspondre audit arpentement. (5 E 403/plans 1-4).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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