Réparations aux fontaines et construction d'un lavoir, 1895. (en mauvais état). Construction de fontaine, 1904. Réparation à la fontaine, 1911-1912. (en mauvais état). Promesse de cession d'un terrain pour l'emplacement d'un puits au hameau de Chavia, 1876. (en mauvais état). Réfection des bassins de fontaines de Chavia, 1901. Couverture de deux lavoirs, 1911. Amélioration du régime des eaux, 1909-1910 ; affiche adjudication du 2 juin 1910, cote de rangement 13 Fi 2577.

Archives communales déposées : ONOZ

Cote/Cotes extrêmes

5E85/

Date

1642-1965

Importance matérielle

1.2 ml

34 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 04/06/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/06/2002

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Fonds communal d'Onoz (fonds déposé 5E85). Répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2002, 2021. Accéder à l'inventaire.

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Eaux

Réparations aux fontaines et construction d'un lavoir, 1895. (en mauvais état). Construction de fontaine, 1904. Réparation à la fontaine, 1911-1912. (en mauvais état). Promesse de cession d'un terrain pour l'emplacement d'un puits au hameau de Chavia, 1876. (en mauvais état). Réfection des bassins de fontaines de Chavia, 1901. Couverture de deux lavoirs, 1911. Amélioration du régime des eaux, 1909-1910 ; affiche adjudication du 2 juin 1910, cote de rangement 13 Fi 2577.

Cote/Cotes extrêmes

5E85/26

Date

1876-1912

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Onoz, commune