Archives communales déposées : VERNANTOIS

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Cote/Cotes extrêmes

5E62/

Date

1521-1969

Importance matérielle

8 ml

152 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/08/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 31/10/2002

Mots clés lieux

Nominations et sermet des officiers : délibération, 1850 ; procès-verbal, 1852. Procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux, 1865. Demande du maire pour obtenir des casques et effet d'équipement, 1848. Acquisition de matériel pour le service des pompes à incendies, 1847. Organisation, 1864 ; liste des sapeurs-pompiers, 1864 ; réorganisation, 1876 ; liste des sapeurs-pompiers, 1879 ; réglement, 1880 ; engagement 1880, 1891 et 1896 ; inventaires du matériel, 1880 et 1891. Elections au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes, 1907-1932 ; procès-verbal, 1907-1938. Effectif de la subdivision, 1892 et 1958. Listes nominatives, 1892-1947. Contrôles nominatifs, 1902-1912. Engagements quinquennaux, 1901-1948. Nominations d'officiers, 1890-1948. Règlement de service, 1934. Acquisition de matériel d'incendie, 1951-1952. Etat de répartition d'une somme entre les membres de la compagnie de sapeurs-pompiers, 1910. Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers, 1910. Assurance, 1913.

Cote/Cotes extrêmes

5E62/100

Date

1847-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux