Jet sur les Planches et La Chatelaine, paroissiens de Saint-Just et sentence contre les mêmes au fait des réparations de l'église (exempl. de la commune de La Chatelaine), 8 février 1482 (n.st.)

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Archives communales déposées : CHATELAINE (LA)

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5E362/

Date

1482-1954

Importance matérielle

0.4 ml

32 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 27/10/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/03/2011

Cote/Cotes extrêmes

5E362/2-8

Présentation du contenu

Retirés du 14 J 79-84.

Cote/Cotes extrêmes

5E362/8

Date

1482

Présentation du contenu

Documents provenant de la série GG d'Arbois (ex cote d'Arbois GG 191).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux