Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Mots clés matières

Naissances, décès 1793-1812 ; publications de mariage an III-an IV, an XII-an XIII, 1807-1812 ; mariages 1793-an II, an V, an IX-1812.

Cote/Cotes extrêmes

3E/7108

Date

1793-1812

Présentation du contenu

Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII : voir au chef-lieu de canton, Morez. Divorces pour la période 1793-an II, pour l'an V et l'an IX.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux