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Cote/Cotes extrêmes

4oF ; 8oF

Complément du titre

Ouvrages relatifs à l'histoire de la Franche-Comté, au Jura et aux régions limitrophes.

Rapport fait par Duvidal sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Cernans, département du Jura, à vendre un terrain communal.

Cote/Cotes extrêmes

8oF354/4

Modalités d’acquisition

reprise informatique

1999

Mention de responsabilité

anonyme

Auteur

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Imprimerie nationale

Date de publication, production et/ou distribution

An 10

Conditions d'accès

communicable

Type de présentation matérielle et importance matérielle

Nombre de pages : 2 p.

Source de catalogage

Date de création de la fiche : 04/01/1999

Dimensions et unité de dimensions

19 cm

Autres notes

Notes ISBD

brochures diverses reliées

Mots clés lieux