Archives communales déposées : ARINTHOD

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Cote/Cotes extrêmes

5E75/

Date

1277-2000

Importance matérielle

6 ml

267 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/06/2010

Autre instrument de recherche

Inventaire du fonds en format textuel : J.-L. Vauchez, R. janssoone (P; Guyard, dir.), Fonds communal d'Arinthod, répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2012, dactyl., 20 pages (accès à l'inventaire)

Mots clés lieux

Rôles de la taxe municipale sur les chiens.

Cote/Cotes extrêmes

5E75/139

Date

1885-1895

Présentation du contenu

[N'ont été conservés en tant que spécimens que les rôles des années 1885, 1890 et 1895

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux